LES GRANDS RHUMS CHARLES SIMONNET
Présentation de la marque LES GRANDS RHUMS CHARLES SIMONNET
Déposée le 9 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GRANDS RHUMS CHARLES SIMONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES GRANDS RHUMS CHARLES SIMONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES GRANDS RHUMS CHARLES SIMONNET est expirée depuis le 9 juillet 2023.
SOCIETE INDUSTRIELLE DE SUCRERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 mai 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°300194 - Publication au BOPI 2000-05-16
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2245972 - Publication au BOPI 2003-07-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Inscription le 14 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588647 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2534883 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-11